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Simulateur

Calcul des cotisations et contributions sociales à déduire de la rémunération des auteurs

Vérifié le 03 janvier 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Permet de calculer, à partir du montant brut des droits d'auteur versés, les cotisations précomptées par le diffuseur et les contributions à acquitter par le diffuseur.

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

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