Mentions légales

Edition :
Ce site est édité par la direction de la communication de la Ville de Sens.

Directeur de la publication :
Marie-Louise Fort, maire de Sens.

Rédaction :
Hanane Akaouch
Hervé Letourneur
Sandrine Saulnier

Photographie :
Guy Giroud
Hervé Letourneur
Philippe Blanchoz

Vidéo : 
Guy Giroud

Conception, réalisation et hébergement :

Atelier Subotaï – 6 route de Véron – 89100 ROSOY
hello[arobase]subotai.fr – Tél. 06 26 28 75 38

Hébergeur : MONAROBASE – Lieu-dit la Vincendière – 28330 Les Etilleux
Tél. : 0033 (0)9 72 21 22 90

Notice légale :

Ce site est soumis à la loi française. Le site, ainsi que les informations qu’il contient, est protégé pas le code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales sur le copyright.

Le contenu du site ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni retransmis sans l’autorisation préalable des ayants droit par écrit. Le site fait l’objet d une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi Informatique et Libertés ).

Pour l’exercer, adressez vous à :
Mairie Sens
Direction de la communication
100, rue de la République
CS 70809 89100 Sens

Ce site peut comporter des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par la Ville de Sens. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Tout lien hypertexte vers ce site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur.

Pin It on Pinterest

Share This